Conditions générales d’utilisation du site Quixoleneos

Les présentes conditions encadrent l’accès et l’utilisation du site quixoleneos.sbs. Merci de les lire attentivement avant toute navigation ou utilisation de nos services.

Mise à jour le 22 novembre 2025

Acceptation des conditions

En naviguant sur quixoleneos.sbs, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions et vous engagez à les respecter. L’accès à certains services peut être subordonné à une inscription ou à l’acceptation de conditions particulières.

Définitions

Pour une parfaite compréhension, les termes suivants sont définis ci-après :

Site : désigne l’ensemble des contenus et fonctionnalités disponibles sur quixoleneos.sbs.

Utilisateur : toute personne accédant ou utilisant le site, qu’il s’agisse d’un visiteur ou d’un inscrit.

Services : ensemble des outils, informations et contenus accessibles via le site quixoleneos.sbs.

Contenus : textes, images, vidéos, ou tout autre média publié sur le site.

Utilisation des services proposés

Les services sont réservés à un usage personnel et respectueux des lois en vigueur. L’utilisation à des fins commerciales est soumise à autorisation écrite de Quixoleneos.

Éligibilité

L’accès au site est réservé aux utilisateurs majeurs et capables juridiquement de contracter conformément aux lois françaises.

Toute utilisation par un mineur est interdite.

Engagements de l’utilisateur

Chaque utilisateur doit adopter un comportement respectueux de la législation et des autres membres.

Respecter la vie privée et les droits des tiers lors de toute interaction sur le site.
Fournir des informations exactes lors de toute inscription, demande ou commentaire.
Ne pas diffuser de contenu illicite, injurieux ou portant atteinte à autrui.
Respecter les droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu publié.

Usages interdits

Sont strictement interdits, notamment :

L’utilisation du site à des fins contraires à la loi, à l’ordre public ou aux bonnes mœurs.
La tentative de s’introduire dans les systèmes ou d’altérer le fonctionnement du site.
Le vol ou l’usurpation d’identité, y compris l’utilisation de fausses informations.
La collecte ou diffusion sans autorisation de données de tiers.
La diffusion de virus, chevaux de Troie ou tout code malveillant.

Propriété intellectuelle et contenus

L’ensemble des contenus présents sur quixoleneos.sbs (textes, images, logos, éléments graphiques) est protégé par la législation sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, modification ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.

Contenus publiés par l’utilisateur

Les utilisateurs assument l’entière responsabilité des contenus transmis ou diffusés sur le site. Ils certifient disposer des droits nécessaires.

Droits sur les contenus publiés

En publiant du contenu, l’utilisateur autorise Quixoleneos à l’utiliser dans le cadre du fonctionnement du site, sous réserve de ses droits.

Respect de la vie privée et des données

Quixoleneos attache la plus grande importance à la protection des données personnelles de ses utilisateurs. Consultez notre politique dédiée pour plus de détails.

Voir la politique

Limitation de responsabilité et avertissement

Quixoleneos met tout en œuvre pour fournir un site fiable et actualisé, mais ne peut garantir l’exactitude ou l’exhaustivité des informations.

Avertissement général

L’utilisation des informations, conseils ou ressources du site se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur. Résultats pouvant varier selon les cas.

Limitation de responsabilité

Quixoleneos ne saurait être tenu responsable de dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utilisation du site.

Indemnisation

L’utilisateur s’engage à indemniser Quixoleneos en cas de réclamation, perte ou dommage suite à un manquement aux présentes conditions.

Règlement des litiges et médiation

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.

Arbitrage

Tout désaccord non résolu pourra être soumis à un médiateur désigné par les parties.

La médiation n’exclut pas les démarches judiciaires ultérieures.

Plateforme de résolution en ligne des litiges

Vous pouvez également recourir à la plateforme européenne de résolution en ligne des litiges pour toute plainte.

En savoir plus sur l’ODR

Divisibilité

Si une disposition est jugée nulle, les autres demeurent pleinement applicables.

Intégralité de l’accord

Les présentes constituent l’intégralité de l’accord entre l’utilisateur et Quixoleneos concernant l’utilisation du site.

Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de différend, seuls les tribunaux français sont compétents.

Résiliation

Quixoleneos se réserve le droit de suspendre ou supprimer l’accès au site en cas de non-respect des présentes conditions.

Modifications

Quixoleneos peut à tout moment modifier ces conditions. Tous changements seront publiés sur cette page.

Contact et démarches administratives

Pour toute question relative aux présentes, contactez notre équipe via les canaux indiqués ci-dessous.

Adresse e-mail: content@quixoleneos.sbs

Téléphone: +33 (0)6 80-02-17-15

Adresse: 18 Rue de Châteaudun, 75009 Paris France

Date d’entrée en vigueur: Applicables à compter du 22 novembre 2025

Version: 2.1